Déposée le 30 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MCO LA PATELIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAMIE.CABAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-03 du 19 janvier 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MCO LA PATELIERE domicilié(e) ZI ROUTE DE NERAC - 32100 - CONDOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 991 435 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MCO LA PATELIERE domicilié(e) ZI ROUTE DE NERAC - 32100 - CONDOM - France.
La marque MAMIE.CABAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MCO LA PATELIERE, S.A.S. - ZI ROUTE DE NERAC - 32100 - CONDOM - France - SIREN 351991435
MCO LA PATELIERE - ZI ROUTE DE NERAC - 32100 - CONDOM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26
Inscription le 22 janvier 2003 - renonciation partielle n°363608 - Publication au BOPI 2003-01-22
Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371348 - Publication au BOPI 2003-05-26
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03
Renouvellement avec limitation le 20 octobre 2010 n°2453421 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-20
Inscription le 6 décembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°537275 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, huiles et graisses comestibles ; sauces à salade, conserves à base de viandes, poissons, fruits et légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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